Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUITIFERTIL
META-BIO ENERGIES, SAS

Numéro de dépôt :
3877448
Date de dépôt :
25/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/11/2021
FRUITIFERTIL de META-BIO ENERGIES

Présentation de la marque FRUITIFERTIL

Déposée le 25 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) META-BIO ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUITIFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) META-BIO ENERGIES domicilié(e) 0 ZA de BEL-AIR - 49520 - COMBREE - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 736 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, META-BIO ENERGIES domicilié(e) 0 ZA de BEL-AIR - 49520 - COMBREE - France.

La marque FRUITIFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUITIFERTIL est expirée depuis le 25 novembre 2021.

META-BIO ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : PRIMAFERTIL , MÉTA BIO ÉNERGIES , GRAPPIFERTIL , CERESFERTIL , CEREAFERTIL


META-BIO ENERGIES, SAS - 0 ZA de BEL-AIR - 49520 - COMBREE - France - SIREN 499736379


META-BIO ENERGIES - 0 ZA de BEL-AIR - 49520 - COMBREE - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

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